Trois centres de santé privés situés à Nanterre, Gennevilliers (Hauts-de-Seine) et Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne) se sont vu retirer leur conventionnement par leur Cpam, a révélé Le Parisien dans son édition du 11 août. Tous ont dû tirer le rideau mi-juillet, les deux premiers étant déconventionnés pour une durée de cinq ans et le dernier pour un an, dont six mois avec sursis.

Ces trois structures font partie du groupe Dentylis, réseau privé lancé en 2013 qui regroupe 47 centres de santé, dont 26 à Paris et en Île-de-France. Spécialisé dans les soins dentaires, l’ophtalmologie et l’allergologie, Dentylis propose aussi, dans certains de ses centres, des soins en dermatologie, en médecine générale et des consultations de sages-femmes.

Contestation de la sanction

Avec quatre autres centres situés en Paca et en Occitanie, tous ont été épinglés par la Cnam, qui leur reproche des « facturations d’actes non réalisés » et des « refacturations d’un même acte et de mentions permettant de contourner de la réglementation ». Le préjudice total pour Dentylis est estimé à 3 millions d’euros, dont 1,4 million uniquement de la part des trois centres franciliens.

« Près de 50 000 actes ont été étudiés sur la période allant de février 2022 à 2024 », a indiqué la Cpam des Hauts-de-Seine au Parisien.

Contestant cette sanction, Dentylis a entamé des recours. « Ces contrôles n’ont aucun lien avec la qualité des soins prodigués, ni avec l’expertise médicale des praticiens, a indiqué au quotidien la direction du groupe. Nos centres mettent en cause des erreurs manifestes d’appréciation dans les calculs de préjudice retenus par la caisse des Hauts-de-Seine. Ils ont démontré, en produisant des éléments factuels irréfutables comme des constats d’huissier ou des dossiers médicaux, que le préjudice initialement estimé à 1,5 million d’euros ne saurait excéder 200 000 euros. »